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Les premiers mots du Parlement

Le Canada :
Chemin de la démocratie

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Le Canada est une démocratie, ce qui veut dire que les citoyens canadiens comme toi ont le droit de participer directement ou indirectement au processus décisionnel.

La démocratie

Le Canada est une démocratie représentative. Chaque citoyen a le droit d’élire des représentants aux divers ordres de gouvernement (fédéral, provincial ou territorial et municipal). Ces représentants prennent des décisions et adoptent des lois qui touchent tous les aspects de la vie.

La Confédération

Le Canada est devenu un pays en 1867, lorsque l’Ontario, le Québec, le Nouveau-Brunswick et la Nouvelle-Écosse ont décidé de s’unir.

Au cours des pourparlers qui ont mené à la Confédération, deux décisions importantes ont déterminé la forme du gouvernement canadien :

  • Le Canada serait un régime fédéral avec deux ordres de gouvernement (fédéral et provincial).
  • Le Canada aurait un Parlement central qui comprendrait trois éléments : la Couronne, le Sénat et la Chambre des communes.

À quel moment les provinces et les territoires canadiens sont-ils entrés dans la Confédération?

  • en 1867 - l’Ontario, le Québec, le Nouveau-Brunswick et la Nouvelle-Écosse
  • en 1870 - le Manitoba et les Territoires du Nord-Ouest
  • en 1871 - la Colombie-Britannique
  • en 1873 - l’Île-du-Prince-Édouard
  • en 1898 - le Yukon
  • en 1905 - l’Alberta et la Saskatchewan
  • en 1949 - Terre-Neuve-et-Labrador
  • en 1999 - le Nunavut

La Constitution canadienne

Une constitution est en gros un livre de règlements pour un gouvernement. Cependant, la Constitution canadienne n’est pas formée d’un seul document; c’est un ensemble de 25 documents auxquels s’ajoutent un certain nombre de traditions qui nous viennent du système britannique ou qui ont évolué au fil du temps.

Les textes

Les documents clés de la Constitution sont la Loi constitutionnelle de 1867 anciennement connue sous le nom d’Acte de l’Amérique du Nord britannique de 1867) et la Loi constitutionnelle de 1982 (qui inclut la Loi constitutionnelle de 1867, ses modifications, ainsi que la Charte canadienne des droits et libertés). Toutefois, la liste complète des textes qui forment la Constitution canadienne comprend :

  • 14 lois du Parlement britannique
  • 4 décrets du Conseil privé britannique
  • 7 lois du Parlement canadien

Les éléments tirés de la tradition

Beaucoup d’éléments du système de gouvernement du Canada ne sont pas inclus dans la Constitution, notamment :