Activité

Facultatif : Cette activité est l’occasion idéale de présenter ce qu’est le processus d’un débat parlementaire. Si le niveau de connaissance du groupe et le temps le permettent, procédez à un bref débat sur ce projet de loi.

Matériel requis

• Règles et décorum pour le Sénat et la Chambre des communes
• Exemplaires de l’exemple de projet de loi choisi par le groupe (comme dans le cas de la présentation d’un projet de loi du gouvernement)
• Exemplaires du document Deuxième lecture d’un projet de loi du gouvernement pour la simulation
• Notes de l’enseignant sur la deuxième lecture d’un projet de loi du gouvernement de la leçon de base « Comment un projet de loi devient loi »
• Exemple d’un débat sur une motion (choisissez une date et utilisez le menu déroulant pour accéder à la section « Ordre du jour » et trouver un débat sur une deuxième lecture.)

Durée

Une période de cours (plus le travail à la maison), ou deux périodes s’il y a une simulation de débat

Adaptation

Pour les élèves de 7e année ou premier cycle du secondaire, ou si vous manquez de temps, proposez des exemples de motions au lieu de demander aux élèves d’en rédiger.

Participants

Sénat :
Le gouvernement au Sénat, le parti d’opposition au Sénat, les sénateurs indépendants

Chambre des communes :
Le cabinet, l’arrière-ban du gouvernement, l’Opposition officielle, le tiers parti

Nature de l’événement

La deuxième lecture est une étape cruciale de l’adoption d’un projet de loi du gouvernement. Pour la première fois, les sénateurs ou les députés ont alors l’occasion de discuter du projet de loi, soit en le défendant, soit en s’y opposant. Le sénateur ou le ministre qui parraine le projet de loi lance généralement le débat. Les membres de l’opposition (au Sénat) ou le chef de l’Opposition officielle (à la Chambre des communes) critiquent le projet de loi et expliquent pourquoi il ne devrait pas franchir l’étape de la deuxième lecture. Un certain nombre de sénateurs ou de députés peuvent ensuite participer au débat et exposer de brefs arguments pour ou contre le projet de loi.

Vos tâches

Sénat :

1. Si vous êtes un membre du gouvernement au Sénat, trouvez des arguments en faveur du projet de loi. Si vous faites partie de l’opposition au Sénat, trouvez des arguments contre le projet de loi. Choisissez les membres de votre groupe qui parleront du projet de loi pendant la simulation.
   • Parmi les intervenants membres du gouvernement au Sénat devrait figurer :
     • le leader du gouvernement au Sénat.
   • Parmi les intervenants membres de l’opposition au Sénat devrait figurer :
     • le leader de l’opposition au Sénat.
   • Déterminez quel intervenant présentera chaque argument.
2. Le leader du gouvernement au Sénat et le leader de l’opposition au Sénat devront préparer des discours de trois minutes. Tous les autres sénateurs qui prendront la parole devront préparer des discours d’une à deux minutes.
3. Un sénateur de l’opposition et un sénateur indépendant devront tous deux préparer un amendement à la motion de deuxième lecture.
4. Avec votre groupe, lisez le document intitulé « Deuxième lecture d’un projet de loi du gouvernement » pour la simulation du Sénat.

Chambre des communes :

1. Si vous êtes un membre du Cabinet ou un député de l’arrière-ban du gouvernement, trouvez des arguments en faveur du projet de loi. Si vous faites partie de l’Opposition officielle ou du tiers parti, trouvez des arguments contre le projet de loi. Choisissez les membres de votre groupe qui parleront du projet de loi pendant la simulation.
   • Parmi les intervenants membres du Cabinet devraient figurer :
     • le premier ministre;
     • le ministre qui parraine le projet de loi.
   • Parmi les intervenants de l’Opposition officielle devraient figurer :
     • le chef de l’opposition;
     • le porte-parole de l’Opposition officielle (contre-ministre).
   • Parmi les intervenants du tiers parti devraient figurer :
     • le chef du tiers parti;
     • le porte-parole.
   • Déterminez quel intervenant présentera chaque argument que vous avez élaboré.
2. Le ministre qui parraine le projet de loi et le chef de l’Opposition officielle devront préparer des discours de trois minutes. Le chef du tiers parti et tous les autres députés qui prendront la parole devront préparer des discours d’une à deux minutes.
3. Un député de chaque parti d’opposition devra préparer un amendement à la motion de deuxième lecture.
4. Un seul amendement à la fois peut être proposé. Un amendement doit faire l’objet d’un débat et d’un vote avant qu’un autre amendement puisse être proposé.
5. Avec votre groupe, lisez le document intitulé « Deuxième lecture d’un projet de loi du gouvernement » pour la simulation de la Chambre des communes.