Sixième étape : Réalisation de la simulation

(Temps recommandé — 70 minutes)

À partir de maintenant, le président dirigera la réunion en suivant son texte et le document intitulé «Procédure et l’ordre des travaux». Soyez prêt à l’aider à respecter le temps alloué à chaque partie de la simulation et à s’assurer que tous les élèves y participent équitablement.

Invitez le président à souhaiter la bienvenue à tout le monde et à donner un aperçu de l’ordre du jour et de l’objet de la réunion en suivant les étapes expliquées dans les instructions qu’il a reçues. Voici un bref aperçu de la simulation de base et du temps dont on dispose pour chaque partie :

• Présentations faites par le président (2 minutes).
• Présentation faite par le ministre responsable et période de questions et de réponses (8 minutes).
• Présentations faites par les quatre paires de témoins. Après chaque présentation, prévoir une période de questions et de réponses (25 minutes).
• Étude article de chacun des article du projet de loi (ne comprend pas le préambule, le titre, etc.). Les seuls amendements qu’il est possible d’apporter sont déjà rédigés et fournis à certains membres du comité pour qu’ils les présentent (30 minutes).
• Vote pour décider si le comité fera rapport du projet de loi au Sénat ou à la Chambre des communes, et clôture de la séance (5 minutes).

Voici la procédure de base à suivre pour une simulation enrichie ainsi que le temps à consacrer à chaque partie :

Activité d’enrichissement

Dans la version enrichie, le scénario et les instructions comportent des éléments de discussion et des procédures supplémentaires. Après avoir décidé si vous utiliserez tous les ajouts ou si vous n’en garderez que quelques-uns, fixez les limites de temps pour chacun. Si vous intégrez tous les ajouts, la simulation durera environ 2 h 15 de plus.

• Présentation faite par le président (5 minutes).
• Discussion entre les membres du comité au sujet de la liste des témoins. Les divers points de vue de la population sur le sujet sont-ils bien représentés? (5 à 7 minutes)
• Présentation faite par le ministre, suivie des questions des membres du comité (10 minutes).
• Présentations (5 minutes) par quatre témoins, suivies des questions des membres du comité (5 minutes) pour chacun des témoins (40 minutes).
• Pause facultative consacrée à une réflexion personnelle ou en caucus sur l’information apportée par le ministre et les témoins et à l’élaboration d’une stratégie. Si vous choisissez ce scénario, distribuez des copies du document intitulé « Révision des points de vue » (20 minutes).
• Étude de chacun des articles importants du projet de loi. Il existe des amendements déjà rédigés, mais il est aussi possible d’en proposer d’autres pendant l’étude (45 minutes).
• Étude des articles du préambule et des titres (5 à 10 minutes).
• Vote pour décider si le comité fera rapport du projet de loi au Sénat ou à la Chambre des communes, et clôture de la séance (5 minutes).