Index A à Z

 

 

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Agents politiques

Chambre des communes

Présidents

Voir Président de la Chambre des communes sous Présidents.

Vice-présidents et présidents des comités pléniers

Voir Président et autres présidents de séance.

Vice-présidents des comités pléniers

Voir Président et autres présidents de séance.

Vice-présidents adjoints des comités pléniers

Voir Président et autres présidents de séance.

Leaders parlementaires

Leaders du gouvernement

Leaders parlementaires de l'opposition

Leaders en Chambre de parti

Whips

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Sénat

Présidents

Voir Président du Sénat sous Présidents.

Présidents intérimaires

Voir Président du Sénat sous Présidents.

Leaders du gouvernement

Voir Leaders du gouvernment.

Allocations

Architecture, art et patrimoine

Voir Patrimoine.

Associations parlementaires

Attribution de temps

Voir Clôture et attribution de temps.

Autochtones

 

B

Bibliothèque du Parlement

À propos du Bibliothèque

Boutique du Parlement

Voir Boutique du Parlement.

Documents corporatifs

Aperçu stratégique 2017-2022

États financiers

Actuel

Archives

Rapports annuel

Actuel

Archives

Divulgation proactive des contrats de plus de 10 000 $

Galerie de photos

Voir Photos.

Notice biographique du bibliothécaire parlementaire actuel

Perspectives d'emploi sur la Colline du Parlement

Voir Emploi.

Le poète officiel du Parlement

Voir Poète lauréat.

Programme des guides parlementaires

Publications de recherche

Publications courantes

Résumés législatifs

Série sur le commerce et l’investissement

Renseignements pour les visiteurs

Voir Visites guidées du Parlement.

Ressources pédagogiques

Voir Éducation.

Boutique

Budget

Directeur parlementaire du budget

Le rapport Dépenses par député

Voir la liste des rapports Dépenses par député sous Rapports annuels - Chambre des communes.

Les états financiers de la Chambre des communes

Voir la liste des rapports Les états financiers de la Chambre des communes sous Rapports annuels - Chambre des communes.

Procédure financière (Compendium - Chambre des communes)

Débat sur le Budget (Compendium - Chambre des communes)

Discours du Budget (Compendium - Chambre des communes)

Bureau de régie interne

Bureau de régie interne (Compendium de la procédure - Chambre des communes)

Le Bureau de régie interne et la divulgation publique

Foire aux questions - Bureau de régie interne

Le rapport Dépenses par député

Voir la liste des rapports Dépenses par député sous Rapports annuels - Chambre des communes.

Les états financiers de la Chambre des communes

Voir la liste des rapports Les états financiers de la Chambre des communes sous Rapports annuels - Chambre des communes.

 

C

Cabinet

Cadeaux, Magasin de

Voir Boutique.

Calendrier

Carillon

Chambre des communes

Agents du Parlement

Voir Agents du Parlement.

Aperçu stratégique

Voir la liste des rapports Aperçu stratégique sous Rapports annuels - Chambre des communes.

Architecture, art et patrimoine

Voir Patrimoine.

Bâtir l’avenir : Besoins de la Chambre des communes pour la Cité parlementaire

Bureau de régie interne

Voir Bureau de régie interne.

Calendrier de la Chambre des communes

Comités

Voir Comités - Chambre des communes sous Comités.

Débats de la Chambre des communes du Canada

Voir Débats.

État des travaux de la Chambre

État des travaux de la Chambre - Éditions précédentes

Feuilleton et feuilleton des avis de la Chambre des communes du Canada

Galerie de photos

Voir Photos.

Greffier de la Chambre des communes - Site Web

Guide de la Chambre des communes du Canada

Journaux de la Chambre des communes du Canada

Voir Journaux.

Liste des rapports et états

Voir Rapports et états.

Ordre projeté des travaux

Ordre quotidien des travaux

Parlement du Canada, Loi sur le

Le Parlement en bref

Voir Éducation pour de plus amples renseignements et ressources sur la Chambre des communes et le Parlement du Canada.

ParlVU - Chambre des communes

Pétitions

Voir Pétitions.

Perspectives d'emploi sur la Colline du Parlement

Voir Emploi.

Plan de salle de la Chambre des communes

Position des partis à la Chambre des communes, 42ième législature (Liste officielle)

Procédures

Voir Chambre des communes sous Procédure.

Président de la Chambre des communes

Voir Président de la Chambre des communes sous Présidents.

Programme des pages de la Chambre des communes

Rapports annuels

Voir Rapports annuels - Chambres des communes

Visiteurs

Voir Visites guidées du Parlement.

Chapelle du Souvenir

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Charte des droits

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Cité parlementaire

Clôture

Voir Clôture et attribution de temps.

Clôture et attribution de temps

Collection

Comités

Commissions d'enquête

Compendium de procédure de la Chambre des communes

Voir Compendium de procédure de la Chambre des communes sous Procédure - Chambre des communes.

Conflits d'intérêts et à l'éthique, Commissaire aux

Voir Commissaire aux conflits d'intérêts et à l'éthique sous Agents du Parlement.

Conférences

Conseil des ministres

Conseil privé

Consentement royal

Constitution

Cour suprême du Canada

 

D

Directeur général des élections du Canada

See Directeur général des élections du Canada sous Agents du Parlement.

Directeur parlementaire du budget

Discours du Trône

Dissolution

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Droits de la personne

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Débats

Députés de la Chambre des communes

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Députés (actuel)

Formules épistolaires - Dignitaires fédéraux

Le Parlement en bref

Voir Éducation pour de plus amples renseignements et ressources sur le Parlement du Canada.

Le rapport Dépenses par député

Voir la liste des rapports Dépenses par député (2000- ) sous Rapports annuels - Chambre des communes

Le rôle d'un député

 

E

Emploi

Emploi - Programmes pour les jeunes

Voir Possibilités et programmes pour les jeunes sous Emploi..

Enquêtes

Échanges parlementaires

Éducation

Élections

États des travaux de la Chambre

Éthique

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Perspectives d'emploi sur la Colline du Parlement

Pour Perspectives d'emploi sur la Colline du Parlement et/ou Possibilités et programmes pour les jeunes voir Emploi.

 
 
 

H

Hansard

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Hauts fonctionnaires et officiels du Parlement

Bibliothèque du Parlement

Greffiers à la procédure et cadres supérieurs

Voir Bibliothèque du Parlement sous Greffiers à la procédure et cadres supérieurs.

Chambre des communes

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Sénat

Agents politiques

Greffiers à la procédure et cadres supérieurs

Voir Sénat sous Greffiers à la procédure et cadres supérieurs.

Histoire

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Huissier du bâton noir

Hébergement et des entreprises de location de véhicules

 

I

Information du Canada, Commissaire à l'

 Voir Commissaire à l'information du Canada sous Agents du Parlement.

Intégrité du secteur public du Canada, Commissaire à l'

Voir Commissaire à l'intégrité du secteur public du Canada sous Agents du Parlement.

 
 
 

L

LEGISinfo

Langues officielles, Commissaire aux

Le Parlement à la une

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Leaders du gouvernement

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P

Pages

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Parlement en bref, le

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Protection de la vie privée, Commissaire à la

Voir Commissaire à la protection de la vie privée du Canada sous Agents du Parlement.

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Provinces et territoires

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Président intérimaire

Voir Président intérimaire sous Présidents - Le Président du Sénat.

Présidents

Pères de la Confédération

Période des questions

Voir Questions.

Pétitions

 
 

R

Rapports annuels - Chambre des communes

Aperçus stratégiques

Aperçu stratégique pour la 41e législature

Aperçu stratégique pour la 40e législature

Aperçu stratégique pour la 39e législature

Aperçu stratégique pour la 38e législature

Le rapport Dépenses par député

Le rapport Dépenses par député 2017 - 2018 (premier trimestre)

Le rapport Dépenses par député 2016 - 2017 (quatrième trimestre)

Le rapport Dépenses par député 2016 - 2017 (troisième trimestre)

Le rapport Dépenses par député 2016 - 2017 (deuxième trimestre)

Le rapport Dépenses par député 2016 - 2017 (premier trimestre)

Le rapport Dépenses par député 2015 - 2016 (quatrième trimestre)

Le rapport Dépenses par député 2015 - 2016 (troisième trimestre)

Le rapport Dépenses par député 2015 - 2016 (deuxième trimestre)

Le rapport Dépenses par député 2015 - 2016 (premier trimestre)

Le rapport Dépenses par député 2014 - 2015 (quatrième trimestre)

Le rapport Dépenses par député 2014 - 2015 (troisième trimestre)

Le rapport Dépenses par député 2014 - 2015 (deuxième trimestre)

Le rapport Dépenses par député 2014 - 2015 (premier trimestre)

Le rapport Dépenses par député 2013 - 2014

Le rapport Dépenses par député 2012 - 2013

Le rapport Dépenses par député 2011 - 2012

Le rapport Dépenses par député 2010 - 2011

Le rapport Dépenses par député 2009 - 2010

Le rapport Dépenses par député 2008 - 2009

Le rapport Dépenses par député 2007 - 2008

Le rapport Dépenses par député 2006 - 2007

Le rapport Dépenses par député 2005 - 2006

Le rapport Dépenses par député 2004 - 2005

Le rapport Dépenses par député 2003 - 2004

Le rapport Dépenses par député 2002 - 2003

Le rapport Dépenses par député 2001 - 2002

Le rapport Dépenses par député 2000 - 2001

Les états financiers de la Chambre des communes

Les états financiers de la Chambre des communes (2016-2017)

Les états financiers de la Chambre des communes (2015-2016)

Les états financiers de la Chambre des communes (2014-2015)

Les états financiers de la Chambre des communes (2013-2014)

Les états financiers de la Chambre des communes (2012-2013)

Les états financiers de la Chambre des communes (2011-2012)

Les états financiers de la Chambre des communes (2010-2011)

Les états financiers de la Chambre des communes (2009-2010)

Les états financiers de la Chambre des communes (2008-2009)

Les états financiers de la Chambre des communes (2007-2008)

Les états financiers de la Chambre des communes (2006-2007)

Les états financiers de la Chambre des communes (2005-2006)

Les états financiers de la Chambre des communes (2004-2005)

Plan stratégique 2016-2019

Rapport annuel sur la Politique de la Chambre des communes sur la prévention et le traitement du harcèlement

Rapport annuel sur la Politique de la Chambre des communes sur la prévention et le traitement du harcèlement 2016-2017

Rapport annuel sur la Politique de la Chambre des communes sur la prévention et le traitement du harcèlement 2015-2016

Rapport aux Canadiens

Rapport aux Canadiens 2016

Rapport aux Canadiens 2015

Rapport aux Canadiens 2014

Rapport aux Canadiens 2013

Rapport aux Canadiens 2012

Rapport aux Canadiens 2011

Rapport aux Canadiens 2010

Rapport aux Canadiens 2009

Rapport aux Canadiens 2008

Rapport aux Canadiens 2007

Rapport aux Canadiens 2006

Rapport aux Canadiens 2005

Rapports annuels - Comités

Rapport annuel 2016-2017

Rapport annuel 2015-2016

Rapport annuel 2014-2015

Rapport annuel 2013-2014

Rapport annuel 2012-2013

Rapport annuel 2011-2012

Rapport annuel 2010-2011

Rapport annuel 2009-2010

Rapport annuel 2008-2009

Rapport annuel 2007-2008

Rapports annuels - Sénat

Rapports et états

Règlement de la Chambre de communes

Règlement du Sénat

Répertoire des ministères canadiens

 

S

Magasin

Voir Boutique du Parlement.

Secrétaires parlementaires

Sergent d'armes

Sessions

Souvenirs

Voir Boutique du Parlement.

Souverains

Séances

Sénat

À propos du Sénat

Aperçu législatif et historique du Sénat du Canada

Architecture, art et patrimoine

Voir Patrimoine.

Calendrier du Sénat

Canadian Guide of Electoral History and Leadership (Disponible en anglais seulement)

Comités

Voir Comités - Sénat sous Comités.

Conseiller sénatorial en éthique, Bureau du

Débats du Sénat du Canada

Voir Débats.

Feuilleton et feuilleton des préavis du Sénat du Canada

Galerie de photos

Voir Photos.

Greffière du Sénat et greffière des Parlements - Site Web

Huissier du bâton noir

Journaux du Sénat du Canada

Voir Journaux.

Parlement du Canada, Loi sur le

Le Parlement en bref

Voir Éducation pour de plus amples renseignements et ressources sur le Sénat et Parlement du Canada.

ParlVu - Sénat

Perspectives d'emploi sur la Colline du Parlement

Voir Emploi.

Plan de salle du Sénat

Président du Sénat

Voir Président du Sénat sous Présidents.

Procédures

Voir Sénat sous Procédure.

Programme des pages du Sénat

Rapports annuels

  • Voir Rapports annuels - Sénat

Renseignements pour les visiteurs

Total des sièges au Sénat, Liste actuelle

Sénateurs

 
 
 

V

Vice-président et président des comités pléniers

Voir Vice-président et président des comités pléniers sous Président et autres présidents de séance.

Visites guidées du Parlement

Visiteurs

Voir Visites guidées du Parlement.

Vocabulaire

Vote

Votes par appel nominal

Voir Vote.

Vérificateur général du Canada

Voir Vérificateur général du Canada sous Agents du Parlement